Espace des Lices
83990 St-tropez
Tel : 06 11 67 41 02
Email : contact@bioboat.fr
Fax : 09 78 17 81 74
Le site bioboat.fr a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL.
Nom de la la société : Bioboat
Adresse : Espace des Lices - 9, Bld louis Blanc - 83990 St-Tropez France
RCS : Frejus 489 686 592
Directeur de la publication : Thierry Schrive - bioboat - contact@bioboat.fr
Mention des droits
Les textes et éléments graphiques, leur présentation et leur assemblage figurant dans ce site, d'une manière générale tous les documents contenus dans ce site, sont la propriété exclusive de bioboat. Ils constituent des oeuvres de l'esprit et sont protégés en tant que telles par les lois des pays du monde entier et les traités internationaux.
Le nom de bioboat et son logo sont protégés à titre de marques et dessins auprès de l'INPI.
Licence d'utilisation
En accédant à ce site ou à l'un de ses éléments, vous acceptez une licence concédée par bioboat aux conditions définies ci-après.
Article 1
Au titre de la présente licence, est exclusivement concédé:
un droit d'usage privé, individuel, personnel et non transmissible sur le contenu du site ou de l'un de ses éléments.
Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse.
Article 2
Est expressément interdite toute représentation et/ou reproduction, même partielle du contenu de ce site et/ou de l'un de ses éléments et notamment :
toute exploitation à but commercial,
l'interdiction de copier les mots-clefs utilisés dans ses pages pour référencer un autre site et entrer ainsi en concurrence avec bioboat ;
proposer un lien depuis un site illicite (à caractère raciste, pornographique...) vers celui de bioboat.
l'extraction répétée et systématique d'éléments même non protégés du site causant un préjudice à bioboat.
bioboat se réserve le droit de modifier ces conditions ou de corriger le contenu de ce site à tout moment et sans préavis.
Tous les droits qui ne sont pas expressément concédés aux termes des présentes sont réservés par bioboat.